En avril 2009, le groupe s’est réuni pour la première fois, pour définir les axes de travail collectifs. Il a été défini comme prioritaire la réflexion sur la numérisation des documents d’urbanisme, qu’il s’agisse d’un PLU, d’un POS ou d’une carte communale, et que ce soit dans le cadre d’une élaboration, d’une révision ou d’une modification.
Le groupe de travail a jugé prioritaire de mener cette réflexion sur les zonages et les prescriptions en laissant de côté dans un premier temps, les servitudes.
Ce groupe a rassemblé sur toute l’année 2009, les responsables SIG des Pays, les chargés de missions en urbanisme de collectivités, la Direction Départementale et d’Environnement 17, l’Association des Maires 17, et des membres du pôle SIG du Syndicat Informatique, en tant qu’animateurs.
Courant juin 2010, une version est en cours de relecture pour une validation de chaque membre du groupe de travail "PLU".
3 réunions préparatoires (DDE et Associations des Maires)
10 réunions de travail
10 versions de cahier des charges
7 Pays représentés, soit 431 communes concernées
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La numérisation des documents d’urbanisme respectant cette procédure permettra à la fois :
de garantir une homogénéité des données PLU sur le département, et notamment au sein d’une même EPCI
de disposer de données de qualité pour une réelle exploitation dans un SIG pour faciliter le suivi et l’instruction des autorisations des droits des sols
d’améliorer la gestion et le suivi des PLU par les services Urbanisme
de faciliter les échanges d’informations entre les services de l’Etat et les communes
une meilleure lisibilité, communication et transparence auprès du grand public
de disposer d’éléments indispensables pour constituer des observatoires
de capitaliser et rentabiliser les investissements des collectivités