Les bases de données de l'IGN, le SCAN 25® et le SCAN LITTORAL® sont téléchargeables par les organismes départementaux ayant une mission de service public sur le site, rubrique "catalogue de données 17/métadonnées".
Si vous souhaitez bénéficier de ces référentiels, il suffit de télécharger les licences d'utilisation et de nous les renvoyer signées, soit par adresse postale ou par mail.
Adressez les documents au :
Syndicat Informatique
Pôle SIG
2 rue des Rochers
17100 SAINTES
Ou par mail : sig@si17.fr
Télécharger le formulaire de mise à disposition des fichiers et la licence d'utilisation du Scan 25®
Télécharger le formulaire de mise à disposition des fichiers et la licence d'utilisation du Scan Littoral®
Télécharger l'acte d'engagement pour une mise à disposition temporaire pour une prestation