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www.geoplateforme17.fr est le site du Syndicat Informatique de Charente-Maritime
Syndicat Informatique de Charente-Maritime
Siège social : 85 boulevard de la République
17076 LA ROCHELLE CEDEX 9
Tél. 05.46.31.70.95
Antenne technique : 2 rue des rochers
17100 SAINTES
Tél. 05.46.39.02.45
Directeur de la publication : Jean-Marie ROUSTIT
Gestionnaire de site : Syndicat Informatique
Conception - réalisation : Alkante
Hébergement : Alkante
Droits d'auteurs et copyright
Le site www.geoplateforme17.fr est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. Sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant ce site, sont la propriété du Syndicat Informatique de Charente Maritime.
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Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site du Syndicat Informatique de Charente-Maritime
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : - Tous droits réservés.
Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Syndicat Informatique de Charente-Maritime décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire par la rubrique « contacter l’administrateur ».
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Le Syndicat Informatique de Charente-Maritime ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Syndicat Informatique de Charente-Maritime décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
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Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, le Syndicat Informatique de Charente-Maritime se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. Le Syndicat Informatique de Charente-Maritime ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
Lois de référence
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
Données nominatives
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés , vous disposez des droits d’opposition (art 26 de la loi), d’accès (art 34 à 38 de la loi) et de rectification (art 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
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Lois de référence
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Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
Données nominatives
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