GéoPlateforme17


image scan littoralLe Service Hydrographique et Océanographique de la Marine (SHOM) et l’Institut Géographique National co- éditent le SCAN Littoral®. Ce produit est une collection d’images cartographiques numériques continues du littoral, en couleur, obtenue par assemblage géoréférencé et dallé des données raster des cartes marines du SHOM et terrestre de l’IGN.

La licence SCAN LITTORAL® a été concédée par l’IGN au Syndicat Informatique de Charente-Maritime dans le cadre d’une licence étendue pour les dalles concernant le département de la Charente-Maritime.

Pour toute demande d’utilisation du SCAN LITTORAL®, l’organisme demandeur des fichiers doit :

  • prendre connaissance des Conditions Générales d’Utilisation des données SCAN LITTORAL® et Histolitt® coéditées par l’IGN et le SHOM ;
  • remplir le formulaire de mise à disposition des fichiers IGN « littoral » et le retourner signé à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .

Pour toute demande relative à l’utilisation de ces fichiers par un prestataire de service travaillant pour le compte d’une collectivité, l’organisme demandeur doit en complément :

  • remplir l’acte d’engagement d'utilisation du SCAN LITTORAL® par des prestataires de service et le retourner signé à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .