fre 5db69042-8297-0584-5135-3b8d5e3ee9b9 Série de données Syndicat Mixte du Pays Marennes Oléron 22-24, rue Dubois Meynardie Marennes 17320 France l.shcnell@marennes-oleron.com Laurent SCHNELL Pôle Marennes Oléron Administrateur SIG 0579860165 22-24 rue Dubois Meynardie Marennes 17320 l.schnell@marennes-oleron.com 2020-07-15 2003 Cor.1:2006 Potentiel foncier mobilisable en Pays Marennes Oléron 2018-10-03 http://www.marennes-oleron.com/potentiel_foncier La donnée "Potentiel foncier mobilisable" comporte deux couches : 1) "enveloppes_mutables" : Localisation des espaces potentiellement constructibles car non bâtis, en dehors des réseaux ; 2) "parcelles_mutables" : Caractérisation des parcelles inclues dans l’enveloppe urbaine (parcelles nues, parcelles bâties à potentiel mutable, parcelles non prioritaires). Communauté de Communes de l'Ile d'Oléron 59, route des Allées Saint Pierre d'Oléron 17310 France j.david@cdc-oleron.fr Laurent SCHNELL Pôle Marennes Oléron Administrateur SIG 0579860165 22-24 rue Dubois Meynardie Marennes 17320 l.schnell@marennes-oleron.com Parcelles cadastrales Aucune contrainte La réutilisation de la donnée "Potentiel foncier" est gratuite pour tous les usages, y compris commerciaux, selon les termes de la "licence ouverte". Données ouvertes Foncier fra planningCadastre https://www.geoplateforme17.fr/media/easysdi/images/78da6279-128e-3ba4-4150-e2e743ef1d3e_enveloppes_mutables.PNG Pays Marennes Oléron true 46.0481712223214 45.6929388915835 -0.886827400951487 -1.41306970239337 true GeoPackage Lambert 93 (2154) Recherche des espaces non bâtis sur les parcelles inclues dans l'enveloppe bâtie. Obtenu par croisement des fichiers cadastraux (PCI et MAJIC III de la DGFIP). Pour les enveloppes : Croisement des parcelles et bâtiments, sélection des carreaux ne comprenant pas de bâtiments, fusion des carreaux sélectionnés, puis suppression des carreaux de moins de 300m². Pour les parcelles : caractérisation des parcelles en fonction de leur recoupement avec l'enveloppe mutable.