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CdALR - Zones des logements sociaux subventionnés par la CdALR
Couche de polygones localisant et représentant l'emprise (sur une ou plusieurs parcelles) des opérations de logements sociaux subventionnées par la Communauté d'Agglomération de La Rochelle.
Cette d
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Localisation des périmètres de mise en garde sur les parcelles pour l'instruction des dossiers ADS sur la Communauté d'Agglomération de la Rochelle à partir du cadastre
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Couche élaborée dans le cadre de la mise en place du projet "Gestion différenciée des espaces Verts" par le service Environnement.
Bâtiment et lieux soumis à une réglementation ou à un non traitement
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Couche élaborée dans le cadre de la mise en place du projet "Gestion différenciée des espaces Verts" par le service Environnement.
Cours d'eau.
Couche BD Topo IGN.
Non mise à jour.
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Couche élaborée dans le cadre de la mise en place du projet "Gestion différenciée des espaces Verts" par le service Environnement.
Emprise des communes.
Permet au commune d'identifier leur niveau d'
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Couche élaborée dans le cadre de la mise en place du projet "Gestion différenciée des espaces Verts" par le service Environnement.
Pollution des Surfaces en Eau : Zone tampon de 5 mètres autour des s
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Couche élaborée dans le cadre de la mise en place du projet "Gestion différenciée des espaces Verts" par le service Environnement.
Surfaces en eau.
BD Topo IGN.
Données non mise à jour.
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Couche élaborée dans le cadre de la mise en place du projet "Gestion différenciée des espaces Verts" par le service Environnement.
Voirie et routes à traiter.
Réseau de voirie de la communauté d'aggl
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Ce jeu de données fait le lien entre les codes postaux et les adresses.
Différents types de liens
Un code postal peut être associé à plusieurs communes, et une commune peut avoir plusieurs codes post
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Consommation foncière - Communauté de Communes des Vals de Saintonge - 1999 - 2010
Issue de la phase de diagnostic du SCOT du Pays des Vals de Saintonge, cette donnée localise la consommation foncière due au bâti d'activité et de résidence sur les zones naturelles ou agricoles.
De
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Digues en ex-Aquitaine et ex-Poitou-Charentes.
Données élaborées à partir du Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques (SIOUH).
Classement des digues : les digues de protection peuvent faire
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Déclaration de Travaux/ Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux
Couche contenant les emprises des DT/DICT (Déclaration de Travaux/ Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux) reçues par la CdA LR et ses communes membres en vue d'une réponse.
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Défenses de côtes sur le littoral de la Charente-Maritime
Lot de données sur :
- le linéaire des défenses de côte sur le littoral de la Charente-Maritime (la dernière modification a eu lieu en janvier 2016 mais ne correspond pas à la mise à jour intégrale de
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Couche de lignes représentant le filaire de voirie topologique constitué de l'ensemble des axes des voies de circulation (voies publiques, voies privées et voies cyclables) sur les communes de la Com
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Fichiers MAJIC / FANTOIR Janvier 2023 - Département 17
Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations
Cadastrales) qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le
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