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Fichier MAJIC / Fichier des entités topographiques (TOPO) Juillet 2025 - Département 17
Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR depuis juillet 2023. Il répertorie l'ensemble des entités topographiques (Pays, Région, Départem [...]
Historique des parcelles, DFI Juillet 2025 ( DFI) -Département 17
Les documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées en la Charen [...]
Localisation des données Sitadel (permis de construire) de 2013 à aout 2025 - Département 17
Sitadel est la base nationale des demandes d’autorisation d’urbanisme (DAU) gérée par le Service des données et étude statistiques (SDES) du Commissariat général au développement durable (CGDD) du Min [...]
Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2024- Département 17
Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces bailleurs sociaux au 1er janvier d’une année. Il est ali [...]
PLAN CADASTRAL INFORMATISE VECTEUR EDIGEO Janvier 2025 - Département 17
Le plan cadastral est le découpage du territoire en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entrepris [...]
PLAN CADASTRAL INFORMATISE VECTEUR EDIGEO Janvier 2026 - Département 17
Le plan cadastral est le découpage du territoire en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entrepris [...]
Demandes et attribution de logement sociaux issues du Système National d'Enregistrement (SNE) 2024- Département 17
Ce jeu de données présente un état des demandes et des attributions de logements sociaux enregistrées dans le Système National d’Enregistrement (SNE) au 31 décembre 2024. Il concerne les demandes en c [...]
CORINE Land Cover 2012 - Département 17
Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2012 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la T [...]
CORINE Land Cover 2000 - Département 17
Inventaire biophysique de l'occupation des sols en 2000 en 44 postes. CORINE Land Cover est une base de données d’occupation des sols produite dans le cadre du programme européen d’observation de la T [...]
Tache urbaine 2014 - Département 17
La tache urbaine est une modélisation automatisée de l'emprise du tissu urbain bâti. Elle a été réalisée selon la méthodologie proposée par le CEREMA. La tache urbaine est obtenue grâce à la création [...]
Tache urbaine 2010 - Département 17
La tache urbaine est une modélisation automatisée de l'emprise du tissu urbain bâti. Elle a été réalisée selon la méthodologie proposée par le CEREMA. La tache urbaine est obtenue grâce à la création [...]
