Dossier Groupe de travail 'urbanisme'

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Dossier Groupe de Travail numérisation des documents d'urbanisme

 

Les travaux de ce groupe de travail portent  sur la numérisation des documents d'urbanisme. Suite à un premier marché départemental de numérisation, une seconde vague de dématérialisation des documents d'urbanisme pour la période 2018- 2022 est en cours. Le marché est porté par Géo17 et le prestataire qui réalise les travaux de numérisation est 'Imagis'.

Actuellement, ce marché est à disposition pour l'ensemble des collectivités du département de Charente-Maritime. Les EPCI utilisant activement ce marché sont : le Pays de Saintonge Romane, la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, la Communauté d'Agglomération Rochefort Océan, la Communauté de Communes de la Haute Saintonge et les Communautés de Communes Aunis Sud et Aunis Atlantique.

Afin de suivre en partie l'avancée des numérisations, une carte de l'état d'avancement des téléversements des documents d'urbanisme sur le GéoPortail de l'Urbanisme est à votre disposition sur la GéoPlateforme17 en suivant ce lien 'carte urbanisme'. Cette carte vous permer d'accéder aux documents d'urbanisme eux-mêmes en cliquant sur le territoire de votre choix.

Pour plus de renseignements sur les modalités de participation au marché départemental,connaître ses spécifications et le process de dématérialisation, contactez : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Documents

pdf Guide d'information et sensibilisation sur la dématérialisation des P.L.U. Populaires

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Fiche_Certu_Dematerialisez_vos_documents_urbanisme.pdf

Veuillez trouver la fiche du Certu vous informant sur la dématérialisation des documents d'urbanisme en téléchargement.

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