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Plan Local d'Urbanisme de Le Thou

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Thou. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers.
Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
Type de données
Données vectorielles
Accès en ligne
Limites d'utilisation
Aucune
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes
Document public selon la directive Inspire
Résolution
10 (m)
Échelle(s)
1:1000
Système de projection
Lambert 93 (2154)
Généalogie
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 3 Octobre 2014, dans le cadre du marché DDTM et contrôlé par le Pays d’Aunis et la commune de Le Thou. Ce lot de données a été produit à partir du PCI Vecteur (Ce référentiel géographique cadastral est le Plan Cadastral Informatisé EDIGéO de la DGFIP17)
Norme utilisée
CNIG PLU v2014
Donnée conforme a la spécification
Vrai
Date de publication
23/6/2016
Thématique
Cadastre, aménagement
Mots-clés
Données publiques, urbanisme, planification, prescription, zone, Données publiques
ID
7dc16409-324a-3f34-c557-aa782cbd8dcd
Date de dernière modification
23/6/2016
URL
Lien direct sur cette fiche détail
Contact pour la métadonnée
Service SIG Aunis
Fanny BONNETEAU ( Cheffe de projet SIG )
14, rue Jacques de Vaucanson
17180 Périgny
05 46 30 61 68 06 74 87 87 45
contact@sig-aunis.fr

    Gestionnaire

    Mairie de Le Thou
    Christian BRUNIER ( Maire )
    15 Rue du champ de foire
    17290 Le Thou
    05.46.35.51.58
    mairie@lethou.fr

    Communauté de Communes Aunis Sud
    Annabelle Gaudin ( Responsable Cellule Instruction )
    44 Rue du 19 Mars 1962
    17700 Surgères
    05.46.07.22.33
    a.gaudin@aunis-sud.fr

    Service SIG Aunis
    Fanny BONNETEAU ( Cheffe de projet SIG )
    14, rue Jacques de Vaucanson
    17180 Périgny
    05 46 30 61 68 06 74 87 87 45
    contact@sig-aunis.fr

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